(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 4 avril 1986 par SICOT Joël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349727.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 avril 1996.
SICOT Joël a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38