Déposée le 9 août 1989 par SICOT Joel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HAUTE COUPURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SICOT Joel domicilié(e) Rue de la Mer Rouge, Zone d'activités, 68790 MORSCHWILLER LE BAS - France.
La marque HAUTE COUPURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1752800.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SICOT Joel - Rue de la Mer Rouge, Zone d'activités, 68790 MORSCHWILLER LE BAS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-04
Porte-clés, bibelots en métaux communs, bijoux fantaisie en métaux communs, articles de bijouterie, coffrets, écrins, boîtes à l'exception des boîtes en verre ; articles d'horlogerie, horloges, montres, pendules, instruments d'écriture, en particulier stylos à encre, stylos à bille, stylos feutres, crayons, garnitures de bureau, sous-mains, serre-livres, présentoirs, éléments de rangement pour instruments d'écritures, articles de papeterie, papier à lettres, bloc-notes, enveloppes, classeurs, chemises de dossiers, papiers d'emballage, matériel de bureau, articles de maroquinerie, porte-documents, valises, pochettes, sacs de voyage, trousse de voyage, portefeuilles, porte-monnaies, serviettes, porte-cartes, parapluies, ceintures, articles et bibelots (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, osier, corne, ivoire, celluloid ou matière plastique, articles pour fumeur, briquets, coffrets à bijoux, cendriers, pots à tabac. Etuis à savoir: étuis pour bijoux, pour articles de bijouterie ; étuis conçus pour les articles pour fumeur.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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