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Marques déposées par monsieur sicot guillaume
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GAS MOTORCYCLES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GAS MOTORCYCLES
M. sicot guillaume, Agissant pour le compte de la société Garage Assistance Service Motocycles en cours de formation

Numéro de dépôt :
4324387
Date de dépôt :
22/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/12/2026
GAS MOTORCYCLES de sicot guillaume

Présentation de la marque GAS MOTORCYCLES

Déposée le 22 décembre 2016 par monsieur sicot guillaume auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GAS MOTORCYCLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est monsieur sicot guillaume domicilié(e) 33 rue de la chapelle - 83200 - TOULON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. sicot guillaume domicilié(e) 33 Rue de la chapelle - 83200 - TOULON - France.

La marque GAS MOTORCYCLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAS MOTORCYCLES arrivera à expiration en date du 22 décembre 2026.


M. sicot guillaume, Agissant pour le compte de la société Garage Assistance Service Motocycles en cours de formation - 33 rue de la chapelle - 83200 - TOULON - France


M. sicot guillaume - 33 Rue de la chapelle - 83200 - TOULON - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement avec modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Inscription le 20 octobre 2017 - Rejet partiel n°709983 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-20

Appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; caravanes ; tracteurs ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; installation, entretien et réparation de machines.