Déposée le 20 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) SICORFE INFORMATIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CAPITOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SICORFE INFORMATIQUE domicilié(e) 18 bis, rue Lamartine, 62000 ARRAS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.
La marque CAPITOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431391.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPITOLE est expirée depuis le 20 octobre 1997.
SICORFE INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : STETHOS , PERISCOPE
SICORFE INFORMATIQUE (société anonyme) - 18 bis, rue Lamartine, 62000 ARRAS. - France
CABINET LAVOIX. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12
Inscription - Renonciation partielle n°34010 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation partielle n°34010 - Publication au BOPI
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;logiciels. extincteurs.
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