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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SICOMM
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3616 SPONSOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

3616 SPONSOR
SICOMM S.A.

Numéro de dépôt :
92418075
Date de dépôt :
04/05/1992
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/05/2002

Présentation de la marque 3616 SPONSOR

Déposée le 4 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) SICOMM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 3616 SPONSOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-19 du 19 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SICOMM domicilié(e) 4 rue Thomas Edison - Technopôle Metz 2000, 57070 METZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE INFORMATIQUE DE COMMUNICATION ET DE MARKETING Marc MUTELET - France.

La marque 3616 SPONSOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3616 SPONSOR est expirée depuis le 4 mai 2002.

SICOMM a également déposé les autres marques suivantes : VOCAFAX , HPH , C.T. PAGER , i-Mag , FAXTEL , PLANET , QSD , sicomm.com , MEDIAFAX , C.T.PHONE


SICOMM S.A. - 4 rue Thomas Edison - Technopôle Metz 2000, 57070 METZ - France


SOCIETE INFORMATIQUE DE COMMUNICATION ET DE MARKETING Marc MUTELET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-06

Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19

- sondage d'opinion.