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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SICOMETAL
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SICOMETAL X-TREM 520
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SICOMETAL X-TREM 520
SICOMETAL, SAS

Numéro de dépôt :
3814880
Date de dépôt :
15/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2021
SICOMETAL X-TREM 520 de SICOMETAL

Présentation de la marque SICOMETAL X-TREM 520

Déposée le 15 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SICOMETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SICOMETAL X-TREM 520 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SICOMETAL domicilié(e) 13 DES FRERES LUMIERE - 39200 - SAINT CLAUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 150 573 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICOMETAL domicilié(e) 13 DES FRERES LUMIERE - 39200 - SAINT CLAUDE - France.

La marque SICOMETAL X-TREM 520 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SICOMETAL X-TREM 520 est expirée depuis le 15 mars 2021.

SICOMETAL a également déposé les autres marques suivantes : SICOMETAL


SICOMETAL, SAS - 13 DES FRERES LUMIERE - 39200 - SAINT CLAUDE - France - SIREN 646150573


SICOMETAL - 13 DES FRERES LUMIERE - 39200 - SAINT CLAUDE - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Inscription le 31 août 2018 - Transmission totale de propriété n°732561 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-08-31

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries.