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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SICOMETAL
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SICOMETAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

SICOMETAL
SICOMETAL, SAS

Numéro de dépôt :
3700406
Date de dépôt :
21/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2019
SICOMETAL de SICOMETAL

Présentation de la marque SICOMETAL

Déposée le 21 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SICOMETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SICOMETAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SICOMETAL domicilié(e) 13 ZI DU PLAN D'ACIER - 39200 - SAINT CLAUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 150 573 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICOMETAL domicilié(e) 13 ZI DU PLAN D'ACIER - 39200 - SAINT CLAUDE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SICOMETAL est expirée depuis le 21 décembre 2019.

SICOMETAL a également déposé les autres marques suivantes : SICOMETAL X-TREM 520


SICOMETAL, SAS - 13 ZI DU PLAN D'ACIER - 39200 - SAINT CLAUDE - France - SIREN 646150573


SICOMETAL - 13 ZI DU PLAN D'ACIER - 39200 - SAINT CLAUDE - France


Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Inscription le 31 août 2018 - Transmission totale de propriété n°732561 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-08-31

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; bouldozeurs ; élévateurs ;

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; tracteurs.