Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FRUIT DE TOUTES VOS ENVIES
SICOLY COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3186699
Date de dépôt :
30/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/2012
LE FRUIT DE TOUTES VOS ENVIES de SICOLY COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque LE FRUIT DE TOUTES VOS ENVIES

Déposée le 30 septembre 2002 par la société SICOLY COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE FRUIT DE TOUTES VOS ENVIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.

Le déposant est la société SICOLY COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) 475 ROUTE DE MORNANT,69440 ST LAURENT D'AGNY - 69440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 963 503 404 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICOLY domicilié(e) 475 Rte de MORNANT,69440 ST LAURENT D'AGNY - 69440 - France.

La marque LE FRUIT DE TOUTES VOS ENVIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FRUIT DE TOUTES VOS ENVIES est expirée depuis le 30 septembre 2012.

SICOLY COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : CHANTY'FRUIT , FRUITS CHANTILLY


SICOLY COOPERATIVE AGRICOLE - 475 ROUTE DE MORNANT,69440 ST LAURENT D'AGNY - 69440 - France - SIREN 963503404


SICOLY - 475 Rte de MORNANT,69440 ST LAURENT D'AGNY - 69440 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

- Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. - Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etude de projets technique. Services de dessinateurs pour emballages.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.