Déposée le 27 janvier 2003 par la société SICOLY COOPERATIVE AGRICOLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHANTY'FRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-10 du 7 mars 2003.
Le déposant est la société SICOLY COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) 475 ROUTE DE MORNANT,69440 ST LAURENT D'AGNY - 69440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 963 503 404 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICOLY domicilié(e) 475 Rte de MORNANT,69440 ST LAURENT D'AGNY - 69440 - France.
La marque CHANTY'FRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206935.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SICOLY COOPERATIVE AGRICOLE - 475 ROUTE DE MORNANT,69440 ST LAURENT D'AGNY - 69440 - France - SIREN 963503404
SICOLY - 475 Rte de MORNANT,69440 ST LAURENT D'AGNY - 69440 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-27
Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10
Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, sèches et cuits, gélées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices, glace à rafraîchir Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets technique. Services de dessinateurs pour emballages
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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