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Marques déposées par SICOGE
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le frene formations CSE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

le frene formations CSE
SICOGE

Numéro de dépôt :
4549942
Date de dépôt :
09/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/05/2029
le frene formations CSE de SICOGE

Présentation de la marque le frene formations CSE

Déposée par voie électronique le 9 mai 2019 par SICOGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le frene formations CSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-22 du 31 mai 2019.

Le déposant est SICOGE domicilié(e) 5 RUE DE PROVENCE - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICOGE, Monsieur MATHIEU BESSON domicilié(e) 5 RUE DE PROVENCE - 75009 - PARIS - France.

La marque le frene formations CSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4549942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le frene formations CSE arrivera à expiration en date du 9 mai 2029.


SICOGE - 5 RUE DE PROVENCE - 75009 - PARIS - France


SICOGE, Monsieur MATHIEU BESSON - 5 RUE DE PROVENCE - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Formation ;

Services juridiques.