TOT ou TARD
Présentation de la marque TOT ou TARD
Déposée le 5 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) SICOFOR - Zone Industrielle de Marboué auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOT ou TARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-41 du 13 octobre 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOT ou TARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3049809.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOT ou TARD est expirée depuis le 5 septembre 2010.
SICOFOR - Zone Industrielle de Marboué a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-06
Publication - Publication le 13 oct. 2000 au BOPI 2000-41