Marque enregistrée - Marque en vigueur

SICO SN
SICO SN ELSASS'O

Numéro de dépôt :
4450449
Date de dépôt :
02/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2028
SICO SN de SICO SN ELSASS\'O

Présentation de la marque SICO SN

Déposée par voie électronique le 2 mai 2018 par SICO SN ELSASS'O auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SICO SN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-21 du 25 mai 2018.

Le déposant est SICO SN ELSASS'O domicilié(e) 10 rue Gutenberg - 67720 - Hoerdt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel MALL domicilié(e) 39 rue du Maréchal Foch - 67000 - Strasbourg - France.

La marque SICO SN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4450449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SICO SN arrivera à expiration en date du 2 mai 2028.


SICO SN ELSASS'O - 10 rue Gutenberg - 67720 - Hoerdt - France


Monsieur Michel MALL - 39 rue du Maréchal Foch - 67000 - Strasbourg - France


Publication - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Inscription le 25 juin 2019 - Retrait partiel n°759628 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-25

Brochures ; catalogues ; Emballages transparents [blisters] ; emballages d’aliments en papier ou en carton ; emballages pour bouteilles en papier ou en carton ;

Gelées ; confitures ; compotes ; huiles et graisses comestibles ; potages ; conserves de fruits ; salades de fruits ; fromages ; lait et produits laitiers ; conserves de poissons ; pâtés ; charcuterie ; conserves de viandes ; foie-gras ;

Café ; thé ; cacao ; riz ; pain ; confiseries ; gâteaux ; biscottes ; glaces comestibles ; sucre ; miel ; sirop de mélasse ; tisanes autres qu'à usage médicinal ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces [condiments] ; vinaigre ; épices ; glace à rafraîchir ; pâtes alimentaires ; chocolat ; vanille ; bonbons ; terrine ; quiches ; pâtés à la viande ;

Bière ; Eaux minérales et gazeuses ; essences pour la préparation de boissons ; sirops pour boissons ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; extraits de fruits sans alcool ; limonades ; jus de légumes (boissons) ; sirops pour limonades ; sodas ; sorbets (boissons) ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées ; vins ; boissons à base de vin ; Vins mousseux ; Boissons distillées ; Cidres ; Cocktails ; Digestifs [alcools et liqueurs] ; Eaux-de-vie ; Spiritueux ; Vins effervescents ;

Services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; services de présentation sur tout moyen de communication de produits alimentaires, de produits alimentaires issus de l’agriculture biologique, de confiseries, de produits à base de chocolat, de boissons sans alcool, de boissons alcoolisées, d’emballages pour boissons ou aliments et de produits ménagers ; services de vente au détail ou en gros de produits alimentaires, de produits alimentaires issus de l’agriculture biologique, de confiseries, de produits à base de chocolat, de boissons sans alcool, de boissons alcoolisées, d’emballages pour boissons ou aliments et de produits ménagers.