Marque expirée - Marque en non vigueur

COSMOS
SICLI Société anonyme

Numéro de dépôt :
96619603
Date de dépôt :
04/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2016

Présentation de la marque COSMOS

Déposée le 4 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) SICLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COSMOS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SICLI domicilié(e) 2-4 Blaise Plascal,93150 LE BLANC MESNIL (dossier no 2307344) - 93150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 698 204 294 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA CONSEIL domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2307344) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COSMOS est expirée depuis le 4 avril 2016.

SICLI a également déposé les autres marques suivantes : LOCASICLI , TURBO , TRIAL , ASTRAL , GI


SICLI Société anonyme - 2-4 Blaise Plascal,93150 LE BLANC MESNIL (dossier no 2307344) - 93150 - France - SIREN 698204294


APPLIMA CONSEIL - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2307344) - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-37

Inscription le 25 janvier 2006 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°427155 - Publication au BOPI 2006-01-25

Inscription le 25 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°427156 - Publication au BOPI 2006-01-25

Renouvellement sans limitation le 7 février 2006 n°2307344 - Publication au BOPI 2006-02-07

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Appareils extincteurs fixes ou mobiles, portables ou non, à fonctionnement manuel ou automatique