Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVILLON DE LA ROSE SFF SICHEL & FILS FRERES
SICHEL & FILS FRERES, société à responsabilité limitée, 22, quai de Bacalan, BORDEAUX (Gironde).

Numéro de dépôt :
1330323
Date de dépôt :
08/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/1995
PAVILLON DE LA ROSE SFF SICHEL & FILS FRERES de SICHEL & FILS FRERES

Présentation de la marque PAVILLON DE LA ROSE SFF SICHEL & FILS FRERES

Déposée le 8 novembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICHEL & FILS FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAVILLON DE LA ROSE SFF SICHEL & FILS FRERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICHEL & FILS FRERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque PAVILLON DE LA ROSE SFF SICHEL & FILS FRERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVILLON DE LA ROSE SFF SICHEL & FILS FRERES est expirée depuis le 8 novembre 1995.

SICHEL & FILS FRERES a également déposé les autres marques suivantes : SICHEL FILS FRERES , PAVILLON DE LA ROSE , GRANDE TERRASSE SFF SICHEL & FILS FRERES , VELOURS SFF L UNION FAIT LA FORCE , ETOILE NOUVELLE , DIRCKS FILS , RESERVE DU PATRON , ETOILE NOUVELLE , RUBAN ROUGE SFF SICHEL & FILS FRERES , BONNE TERRE SFF SICHEL & FILS FRERES


SICHEL & FILS FRERES, société à responsabilité limitée, 22, quai de Bacalan, BORDEAUX (Gironde). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée (à l'exclusion des vins de provenance française à savoir Champagne et vins mousseux).