Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PAVILLON DE LA ROSE
Numéro de dépôt :
1528388
Date de dépôt :
08/01/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
08/01/1998
Présentation de la marque PAVILLON DE LA ROSE
Déposée le 8 janvier 1988 par SICHEL Fils Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « PAVILLON DE LA ROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PAVILLON DE LA ROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528388.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVILLON DE LA ROSE est expirée depuis le 8 janvier 1998.
SICHEL Fils Frères a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-42