Déposée le 4 septembre 1984 par la Société Anonyme (SA) SICFO STANLEY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RALLYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SICFO STANLEY domicilié(e) Société Anonyme, Siège: Rue Auguste Jouchoux - Zone Industrielle de Trépillot, 25000 BESANCON (dossier no 2037554) - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 580 500 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. PATILLOT SICFO STANLEY S.A. domicilié(e) (dossier no 2037554) - France.
La marque RALLYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283244.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SICFO STANLEY S.A. - Société Anonyme, Siège: Rue Auguste Jouchoux - Zone Industrielle de Trépillot, 25000 BESANCON (dossier no 2037554) - France - SIREN 675580500
M. PATILLOT SICFO STANLEY S.A. - (dossier no 2037554) - France
Renouvellement sans limitation le 2 septembre 1994 n°2037554 - Publication au BOPI 1994-09-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-05
Inscription le 12 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370636 - Publication au BOPI 2003-05-12
Inscription le 21 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284878 - Publication au BOPI 1999-09-21
Inscription le 25 juin 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°64335 - Publication au BOPI 1992-06-25
Outils de toute nature et en particulier un ensemble d'outils divers présentés dans une trousse.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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