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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SICFO-STANLEY
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SICFO-STANLEY Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92423222
Date de dépôt :
18/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) SICFO-STANLEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SICFO-STANLEY domicilié(e) Siège à MONSWILLER, 67700 SAVERNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 580 500 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICFO-STANLEY SA Martine PATILLOT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423222.

C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 18 juin 2002.

SICFO-STANLEY a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PERMALOK , JOHNNEY , HI-VIZ , PRO , MAGNUM , SUPERMATIC , GINDAS , HI VIZ , WEEK END


SICFO-STANLEY Société Anonyme - Siège à MONSWILLER, 67700 SAVERNE - France - SIREN 675580500


SICFO-STANLEY SA Martine PATILLOT - France


Inscription le 21 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284878 - Publication au BOPI 1999-09-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-43

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Appareils et instruments pour les mesures linéaires