Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1689621
Date de dépôt :
27/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/08/2001
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 27 août 1991 par la Société Anonyme (SA) SICFO-STANLEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689621.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SICFO-STANLEY a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 21 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284878 - Publication au BOPI 1999-09-21