Déposée le 25 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) SICFO-STANLEY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HI-VIZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-02 du 15 janvier 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SICFO-STANLEY domicilié(e) ayant son siège social à MONSWILLER Rue du Zornhoff, 67700 SAVERNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 580 500 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Martine PATILLOT SICFO-STANLEY. SA - France.
La marque HI-VIZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443690.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SICFO-STANLEY. SA - ayant son siège social à MONSWILLER Rue du Zornhoff, 67700 SAVERNE - France - SIREN 675580500
Martine PATILLOT SICFO-STANLEY. SA - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18
Inscription le 12 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370636 - Publication au BOPI 2003-05-12
Inscription le 21 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284878 - Publication au BOPI 1999-09-21
Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02
Outils entraînés manuellement Appareils et instruments de mesure linéaire et de contrôle
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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