Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLOC
SICFO STANLEY S.A.

Numéro de dépôt :
94511785
Date de dépôt :
17/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2004

Présentation de la marque BLOC

Déposée le 17 février 1994 par la Société Anonyme (SA) SICFO STANLEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BLOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SICFO STANLEY domicilié(e) RUE DU ZORNHOFF - MONSWILLER, 67700 SAVERNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 580 500 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICFO STANLEY S.A. MARTINE PATILLOT - France.

La marque BLOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLOC est expirée depuis le 17 février 2004.

SICFO STANLEY a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PERMALOK , JOHNNEY , HI-VIZ , PRO , MAGNUM , SUPERMATIC , GINDAS , HI VIZ , WEEK END


SICFO STANLEY S.A. - RUE DU ZORNHOFF - MONSWILLER, 67700 SAVERNE - France - SIREN 675580500


SICFO STANLEY S.A. MARTINE PATILLOT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-52

Inscription le 12 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370636 - Publication au BOPI 2003-05-12

Inscription le 21 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284878 - Publication au BOPI 1999-09-21

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

Outils et instruments à main entraînés manuellement Appareils et instruments de mesurage

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.