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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SICFO STANLEY - SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE FRANCAISE DES OUTILS STANLEYde droit français
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DISC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISC
SICFO STANLEY - SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE FRANCAISE DES OUTILS STANLEY (Société anonyme de droit français)

Numéro de dépôt :
95553969
Date de dépôt :
18/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2005

Présentation de la marque DISC

Déposée le 18 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) SICFO STANLEY - SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE FRANCAISE DES OUTILS STANLEYde droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DISC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-08 du 24 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SICFO STANLEY - SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE FRANCAISE DES OUTILS STANLEYde droit français domicilié(e) Rue Auguste Jouchoux - ZI Trepillot, 25000 BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 580 500 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) SA - France.

La marque DISC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 09 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISC est expirée depuis le 18 janvier 2005.

SICFO STANLEY - SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE FRANCAISE DES OUTILS STANLEYde droit français a également déposé les autres marques suivantes : SATNLEY BOULE , SKINACIER , MABOVER , galaxie


SICFO STANLEY - SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE FRANCAISE DES OUTILS STANLEY (Société anonyme de droit français) - Rue Auguste Jouchoux - ZI Trepillot, 25000 BESANCON - France - SIREN 675580500


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) SA - France


Inscription le 21 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284878 - Publication au BOPI 1999-09-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-35

Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08

Outils et instruments à main entraînés manuellement.Appareils et instruments pour mesures linéaires Porte-clés fantaisie

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.