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Marques déposées par la société SICFO STANLEY-SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE FRANCAISE DES OUTILS STANLEY
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galet
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

galet
SICFO STANLEY-SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE FRANCAISE DES OUTILS STANLEY

Numéro de dépôt :
1341656
Date de dépôt :
06/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/2006

Présentation de la marque galet

Déposée le 6 février 1986 par la société SICFO STANLEY-SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE FRANCAISE DES OUTILS STANLEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « galet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SICFO STANLEY-SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE FRANCAISE DES OUTILS STANLEY domicilié(e) Rue Auguste Jouchoux - Z.I. Trépillot, 25000 BESANCON (dossier no 2062376) - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 580 500 .

La marque galet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque galet est expirée depuis le 6 février 2006.


SICFO STANLEY-SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE FRANCAISE DES OUTILS STANLEY - Rue Auguste Jouchoux - Z.I. Trépillot, 25000 BESANCON (dossier no 2062376) - France - SIREN 675580500


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 1996 n°2062376 - Publication au BOPI 1996-01-29

Inscription le 12 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370636 - Publication au BOPI 2003-05-12

Inscription le 21 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284878 - Publication au BOPI 1999-09-21

Inscription le 12 janvier 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°202155 - Publication au BOPI 1996-01-12

Inscription le 15 novembre 1991 - Transmission de propriété n°57637 - Publication au BOPI 1991-11-15

Appareils et instruments de mesure en général, appareils et instruments de mesure linéaire, rubans pour mesures linéaires.