SICFO SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE FRANCAISE D'OUTILLAGE (Société Anonyme française)
Numéro de dépôt :
1377582
Date de dépôt :
23/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/2005
Présentation de la marque OSCAR
Déposée le 23 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SICFO SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE FRANCAISE D'OUTILLAGEfrançaise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OSCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SICFO SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE FRANCAISE D'OUTILLAGEfrançaise domicilié(e) Zornhoff F - 67700 MONSWILLER (Bas-Rhin) (dossier no 2055201) - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 580 500 .
La marque OSCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377582.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OSCAR est expirée depuis le 23 septembre 2005.
SICFO SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE FRANCAISE D'OUTILLAGE (Société Anonyme française) - Zornhoff F - 67700 MONSWILLER (Bas-Rhin) (dossier no 2055201) - France - SIREN 675580500
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14
Renouvellement sans limitation le 21 septembre 1995 n°2055201 - Publication au BOPI 1995-09-21
Inscription le 12 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370636 - Publication au BOPI 2003-05-12
Inscription le 21 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284878 - Publication au BOPI 1999-09-21
Inscription le 13 juillet 1999 - Changement de dénomination n°281185 - Publication au BOPI 1999-07-13
Inscription le 15 novembre 1991 - Transmission de propriété n°57637 - Publication au BOPI 1991-11-15
Instruments de mesures linéaires, rubans de mesure linéaire, porte-clés.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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