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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sicera
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Sicera
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sicera
Sicera, SAS

Numéro de dépôt :
4215950
Date de dépôt :
07/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/10/2025
Sicera de Sicera

Présentation de la marque Sicera

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sicera auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sicera » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Sicera domicilié(e) 244 rue d'Amfreville - 27350 - Eturqueraye - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sicera, M. Paul-André Caillouel domicilié(e) 244 rue d'Amfreville - 27350 - Eturqueraye - France.

La marque Sicera a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sicera arrivera à expiration en date du 7 octobre 2025.


Sicera, SAS - 244 rue d'Amfreville - 27350 - Eturqueraye - France


Sicera, M. Paul-André Caillouel - 244 rue d'Amfreville - 27350 - Eturqueraye - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Cidres.