THOT GESTION INFORMATISEE D ARCHIVES PUBLIQUES OU PRIVEES

SICEM S.A.R.L

Présentation de la marque THOT GESTION INFORMATISEE D ARCHIVES PUBLIQUES OU PRIVEES

Déposée le 10 octobre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THOT GESTION INFORMATISEE D ARCHIVES PUBLIQUES OU PRIVEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-46 du 17 novembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICEM domicilié(e) 27 rue de la saïda, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 088 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICEM - France.

La marque THOT GESTION INFORMATISEE D ARCHIVES PUBLIQUES OU PRIVEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3057003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THOT GESTION INFORMATISEE D ARCHIVES PUBLIQUES OU PRIVEES est expirée depuis le 10 octobre 2010.

SICEM a également déposé les autres marques suivantes : O.N.D.E. Optimisation et Normalisation de la Documentation Epistolaire. , SICEM , D.I.M.E. Dénombrement et Inventaire des Matériels et Equipements , THOT ARCHIVES , S.C.O.P. Suivi du Courrier et Optimisation des Procédures. , F.O.N.D. Formulation et Organisation de la Nomenclature des Documents