THOT ARCHIVES
Présentation de la marque THOT ARCHIVES
Déposée le 21 février 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THOT ARCHIVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque THOT ARCHIVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3084371.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THOT ARCHIVES est expirée depuis le 21 février 2021.
SICEM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-30
Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13
Renouvellement sans limitation le 2 mai 2011 n°2469400 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-02