Marque enregistrée - Marque en non vigueur

F.O.N.D. Formulation et Organisation de la Nomenclature des Documents
SICEM (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98761449
Date de dépôt :
27/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/11/2008

Présentation de la marque F.O.N.D. Formulation et Organisation de la Nomenclature des Documents

Déposée le 27 novembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « F.O.N.D. Formulation et Organisation de la Nomenclature des Documents » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-01 du 4 janvier 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICEM domicilié(e) 27, rue de la Saïda, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 088 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICEM - France.

La marque F.O.N.D. Formulation et Organisation de la Nomenclature des Documents a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98761449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F.O.N.D. Formulation et Organisation de la Nomenclature des Documents est expirée depuis le 27 novembre 2008.

SICEM a également déposé les autres marques suivantes : O.N.D.E. Optimisation et Normalisation de la Documentation Epistolaire. , THOT GESTION INFORMATISEE D ARCHIVES PUBLIQUES OU PRIVEES , SICEM , D.I.M.E. Dénombrement et Inventaire des Matériels et Equipements , THOT ARCHIVES , S.C.O.P. Suivi du Courrier et Optimisation des Procédures.


SICEM (S.A.R.L.) - 27, rue de la Saïda, 75015 PARIS - France - SIREN 333088185


SICEM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-19

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

- élaboration de logiciels permettant la gestion du contenu documentaire de dossiers, l'élaboration de nomenclatures de dossiers, le suivi de pièces constitutives, la gestion des prêts de dossiers. - gestion de fichiers informatiques permettant le suivi de dossiers. - tous logiciels et matériels permettant la mise en place d'une gestion électronique de document autour du suivi de dossiers.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.