Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SICAVYLCoopérative d'intérêt Collectif Agricole à Capital Variable
/
CHAROLAIS GRAND CRU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAROLAIS GRAND CRU
SICAVYL (Société Anonyme Coopérative d'intérêt Collectif Agricole à Capital Variable)

Numéro de dépôt :
3166118
Date de dépôt :
23/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/2012
CHAROLAIS GRAND CRU de SICAVYLCoopérative d\'intérêt Collectif Agricole à Capital Variable

Présentation de la marque CHAROLAIS GRAND CRU

Déposée le 23 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) SICAVYLCoopérative d'intérêt Collectif Agricole à Capital Variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAROLAIS GRAND CRU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SICAVYLCoopérative d'intérêt Collectif Agricole à Capital Variable domicilié(e) 1, rue Jules Rimet. , BP 109,89400 MIGENNES - 89400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 673 756 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICAVYL Monsieur Joël BRETON domicilié(e) 1, rue Jules Rimet , BP 109,89400 MIGENNES - 89400 - France.

La marque CHAROLAIS GRAND CRU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166118.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAROLAIS GRAND CRU est expirée depuis le 23 mai 2012.


SICAVYL (Société Anonyme Coopérative d'intérêt Collectif Agricole à Capital Variable) - 1, rue Jules Rimet. , BP 109,89400 MIGENNES - 89400 - France - SIREN 778673756


SICAVYL Monsieur Joël BRETON - 1, rue Jules Rimet , BP 109,89400 MIGENNES - 89400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

Viandes et charcuteries de bovins de race charolaise ; viandes de bovins de race charolaise à l'état frais, congelé et appertisé ; bovins de race charolaise vivants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.