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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SICAVYL
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AGNEAU DE MON PAYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGNEAU DE MON PAYS
SICAVYL, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF

Numéro de dépôt :
3742929
Date de dépôt :
01/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2020
AGNEAU DE MON PAYS de SICAVYL

Présentation de la marque AGNEAU DE MON PAYS

Déposée le 1 juin 2010 par la Société Anonyme (SA) SICAVYL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGNEAU DE MON PAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SICAVYL domicilié(e) 1 JULES RIMET - 89400 - MIGENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICAVYL domicilié(e) 1 JULES RIMET - 89400 - MIGENNES - France.

La marque AGNEAU DE MON PAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGNEAU DE MON PAYS est expirée depuis le 1 juin 2020.

SICAVYL a également déposé les autres marques suivantes : SICAVYL , CAMPAGNEAU , L'AGNEAU TRADITION ETOILE DU BERGER , CARDINAL , PORC DE MON PAYS , VEAU DE MON PAYS , BOEUF DE MON PAYS


SICAVYL, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF - 1 JULES RIMET - 89400 - MIGENNES - France


SICAVYL - 1 JULES RIMET - 89400 - MIGENNES - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Inscription le 28 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°705289 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson.