Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE HARDI LE PORC DE QUALITE
SICAVYL (Société d'Intérêt Collectif Agricole)

Numéro de dépôt :
96646416
Date de dépôt :
10/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2006

Présentation de la marque LE HARDI LE PORC DE QUALITE

Déposée le 10 octobre 1996 par la société SICAVYL (Société d'Intérêt Collectif Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE HARDI LE PORC DE QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est la société SICAVYL (Société d'Intérêt Collectif Agricole domicilié(e) 89400 MIGENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 673 756 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICAVYL M. Joël BRETON - France.

La marque LE HARDI LE PORC DE QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646416.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE HARDI LE PORC DE QUALITE est expirée depuis le 10 octobre 2006.

SICAVYL (Société d'Intérêt Collectif Agricole a également déposé les autres marques suivantes : CHARLEMAGNE LE PORC IMPERIAL , ARMANCE , Rosée des Champs , CHAROLISSIME , LE HARDI , MONTROPORC , VIANDES DU NIVERNAIS , CHAROLISSIME


SICAVYL (Société d'Intérêt Collectif Agricole) - 89400 MIGENNES - France - SIREN 778673756


SICAVYL M. Joël BRETON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Viande de porc