Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLEMAGNE LE PORC IMPERIAL
SICAVYL (Société d'Intérêt Collectif Agricole)

Numéro de dépôt :
1705764
Date de dépôt :
31/10/1991
Lieu de dépôt :
JOIGNY
Date d'expiration :
31/10/2001
CHARLEMAGNE LE PORC IMPERIAL de SICAVYL (Société d\'Intérêt Collectif Agricole

Présentation de la marque CHARLEMAGNE LE PORC IMPERIAL

Déposée le 31 octobre 1991 par SICAVYL (Société d'Intérêt Collectif Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (JOIGNY), la marque française « CHARLEMAGNE LE PORC IMPERIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SICAVYL (Société d'Intérêt Collectif Agricole), domicilié(e) Rue Paul Bert, 89400 MIGENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRETON - France.

La marque CHARLEMAGNE LE PORC IMPERIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705764.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLEMAGNE LE PORC IMPERIAL est expirée depuis le 31 octobre 2001.

SICAVYL (Société d'Intérêt Collectif Agricole a également déposé les autres marques suivantes : ARMANCE , LE HARDI LE PORC DE QUALITE , Rosée des Champs , CHAROLISSIME , LE HARDI , MONTROPORC , VIANDES DU NIVERNAIS , CHAROLISSIME


SICAVYL (Société d'Intérêt Collectif Agricole) - Rue Paul Bert, 89400 MIGENNES - France


BRETON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

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