CHARLEMAGNE LE PORC IMPERIAL
Présentation de la marque CHARLEMAGNE LE PORC IMPERIAL
Déposée le 31 octobre 1991 par SICAVYL (Société d'Intérêt Collectif Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (JOIGNY), la marque française « CHARLEMAGNE LE PORC IMPERIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHARLEMAGNE LE PORC IMPERIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705764.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLEMAGNE LE PORC IMPERIAL est expirée depuis le 31 octobre 2001.
SICAVYL (Société d'Intérêt Collectif Agricole a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16