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Marques déposées par SICAVYL (Société Civile Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole à Capital Variable
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SICAVYL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SICAVYL
SICAVYL (Société Civile Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole à Capital Variable))

Numéro de dépôt :
1505060
Date de dépôt :
23/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/1998

Présentation de la marque SICAVYL

Déposée le 23 décembre 1988 par SICAVYL (Société Civile Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole à Capital Variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SICAVYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SICAVYL (Société Civile Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole à Capital Variable)), domicilié(e) rue Paul Bert, 89400 MIGENNES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Claude GUIU - France.

La marque SICAVYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1505060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SICAVYL est expirée depuis le 23 décembre 1998.


SICAVYL (Société Civile Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole à Capital Variable)) - rue Paul Bert, 89400 MIGENNES. - France


Cabinet Claude GUIU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23

Viandes fraîches en carcasses ou au détail sous toutes les formes de distribution: viandes congelées, viandes sous vide, viandes préparées ou plats cuisinés à base de boeuf, veau, porc, mouton, abats;poisson et gibier, à l'exception des volailles;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves;charcuterie et salaisons.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.