DOMAINE DE FOMBRION
Présentation de la marque DOMAINE DE FOMBRION
Déposée le 22 mars 1978 par SICAUD René Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Blaye), la marque française « DOMAINE DE FOMBRION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE FOMBRION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1069653.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DE FOMBRION est expirée depuis le 22 mars 1988.
SICAUD René Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-017