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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SICAT
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Anne de Cléry
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Anne de Cléry
SICAT, société anonyme

Numéro de dépôt :
98717725
Date de dépôt :
12/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/02/2008

Présentation de la marque Anne de Cléry

Déposée le 12 février 1998 par la Société Anonyme (SA) SICAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Anne de Cléry » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-12 du 20 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SICAT domicilié(e) 130, Chaussée Marcellin Berthelot, 59200 TOURCOING - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK CONSEILS Conseils en propriété Industrielle - France.

La marque Anne de Cléry a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98717725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Anne de Cléry est expirée depuis le 12 février 2008.

SICAT a également déposé les autres marques suivantes : TrapAparT


SICAT, société anonyme - 130, Chaussée Marcellin Berthelot, 59200 TOURCOING - France


T.MARK CONSEILS Conseils en propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-30

Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles ; linge de maison ; couvertures de lit et de table ; couvre-lits ; dessus de lit ; linge de lit ; draps, linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de toilette ; linge de table en matières textiles ; nappes en matières textiles et serviettes de table en matières textiles ; napperons ; chemins de table ; tissus d'ameublement ; tentures murales en matières textiles ; housses pour coussins ; rideaux en matières textiles.