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Marques déposées par la société SICASELI
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Fermes de Figeac COOPÉRATIVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fermes de Figeac COOPÉRATIVE
SICASELI, SICA

Numéro de dépôt :
3880391
Date de dépôt :
09/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2021
Fermes de Figeac COOPÉRATIVE de SICASELI

Présentation de la marque Fermes de Figeac COOPÉRATIVE

Déposée le 9 décembre 2011 par la société SICASELI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fermes de Figeac COOPÉRATIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est la société SICASELI domicilié(e) Route de Latronquière - 46190 - SOUSCEYRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 593 613 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICASELI, Mme VISINE Adeline domicilié(e) RD 940 - 46120 - LACAPELLE MARIVAL - France.

La marque Fermes de Figeac COOPÉRATIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880391.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16 35 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fermes de Figeac COOPÉRATIVE est expirée depuis le 9 décembre 2021.


SICASELI, SICA - Route de Latronquière - 46190 - SOUSCEYRAC - France - SIREN 334593613


SICASELI, Mme VISINE Adeline - RD 940 - 46120 - LACAPELLE MARIVAL - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Inscription le 27 mars 2012 - Retrait partiel n°572469 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-27

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.