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Marques déposées par la société SICASELI Fermes de Figeac
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LE GRILL DES ELEVEURS FERMES DE FIGEAC COOPERATIVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GRILL DES ELEVEURS FERMES DE FIGEAC COOPERATIVE
SICASELI Fermes de Figeac, SICA

Numéro de dépôt :
4090292
Date de dépôt :
30/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/04/2024
LE GRILL DES ELEVEURS FERMES DE FIGEAC COOPERATIVE de SICASELI Fermes de Figeac

Présentation de la marque LE GRILL DES ELEVEURS FERMES DE FIGEAC COOPERATIVE

Déposée le 30 avril 2014 par la société SICASELI Fermes de Figeac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE GRILL DES ELEVEURS FERMES DE FIGEAC COOPERATIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est la société SICASELI Fermes de Figeac domicilié(e) Route de Latronquière - 46190 - SOUSCEYRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 593 613 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICASELI Fermes de Figeac, siege administratif, M. OLIVIER Dominique domicilié(e) Z.A de Ribaudenque, RD 940 - 46120 - LACAPELLE-MARIVAL - France.

La marque LE GRILL DES ELEVEURS FERMES DE FIGEAC COOPERATIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GRILL DES ELEVEURS FERMES DE FIGEAC COOPERATIVE est expirée depuis le 30 avril 2024.


SICASELI Fermes de Figeac, SICA - Route de Latronquière - 46190 - SOUSCEYRAC - France - SIREN 334593613


SICASELI Fermes de Figeac, siege administratif, M. OLIVIER Dominique - Z.A de Ribaudenque, RD 940 - 46120 - LACAPELLE-MARIVAL - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.