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Marques déposées par la société SICASELI Fermes de Figeac Siege social
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Coop'sinel
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Coop'sinel
SICASELI Fermes de Figeac Siege social, SICA

Numéro de dépôt :
4036066
Date de dépôt :
27/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/09/2023
Coop\'sinel de SICASELI Fermes de Figeac Siege social

Présentation de la marque Coop'sinel

Déposée le 27 septembre 2013 par la société SICASELI Fermes de Figeac Siege social auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Coop'sinel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est la société SICASELI Fermes de Figeac Siege social domicilié(e) Route de Latronquière - 46190 - SOUSCEYRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 593 613 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICASELI Fermes de Figeac siège administratif, M. OLIVIER Dominique domicilié(e) RD 940 - 46120 - LACAPELLE-MARIVAL - France.

La marque Coop'sinel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036066.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Coop'sinel est expirée depuis le 27 septembre 2023.


SICASELI Fermes de Figeac Siege social, SICA - Route de Latronquière - 46190 - SOUSCEYRAC - France - SIREN 334593613


SICASELI Fermes de Figeac siège administratif, M. OLIVIER Dominique - RD 940 - 46120 - LACAPELLE-MARIVAL - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.