Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TENNISSIBLE
Numéro de dépôt :
1273538
Date de dépôt :
04/05/1984
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
04/05/1994
Présentation de la marque TENNISSIBLE
Déposée le 4 mai 1984 par SICART Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « TENNISSIBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TENNISSIBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1273538.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TENNISSIBLE est expirée depuis le 4 mai 1994.
SICART Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-45