Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HENRI SICART
Numéro de dépôt :
1164909
Date de dépôt :
04/03/1981
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Présentation de la marque HENRI SICART
Déposée le 4 mars 1981 par SICART Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « HENRI SICART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HENRI SICART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1164909.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque HENRI SICART est expirée depuis le 4 mars 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-30