Marque expirée - Marque en non vigueur

LA CROUSTISE
Sicart gilles

Numéro de dépôt :
3378035
Date de dépôt :
29/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2015
LA CROUSTISE de Sicart gilles

Présentation de la marque LA CROUSTISE

Déposée le 29 août 2005 par Sicart gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CROUSTISE »

Le déposant est Sicart gilles domicilié(e) Bois de contras,47310 MOIRAX - 47310 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sicart gilles domicilié(e) Bois de contras,47310 MOIRAX - 47310 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CROUSTISE est expirée depuis le 29 août 2015.

Sicart gilles a également déposé les autres marques suivantes : I.T.M.P. / Gilles SICART Institut Technique des Métiers du Pain


Sicart gilles - Bois de contras,47310 MOIRAX - 47310 - France


Sicart gilles - Bois de contras,47310 MOIRAX - 47310 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-06

Publication - Publication le 7 oct. 2005 au BOPI 2005-40

Farine, pains, pâtisserie, sandwiches, pizzas, glaces… Semences, légumes, fruits, agrumes… Fruits et légumes conservés, confitures, compotes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.