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Marques déposées par monsieur SICART Gilles
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I.T.M.P. / Gilles SICART Institut Technique des Métiers du Pain
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I.T.M.P. / Gilles SICART Institut Technique des Métiers du Pain
M. SICART Gilles

Numéro de dépôt :
3907421
Date de dépôt :
22/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2022
I.T.M.P. / Gilles SICART Institut Technique des Métiers du Pain de SICART Gilles

Présentation de la marque I.T.M.P. / Gilles SICART Institut Technique des Métiers du Pain

Déposée le 22 mars 2012 par monsieur SICART Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « I.T.M.P. / Gilles SICART Institut Technique des Métiers du Pain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est monsieur SICART Gilles domicilié(e) Bois de contras - 47310 - MOIRAX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SICART Gilles domicilié(e) Bois de contras - 47310 - MOIRAX - France.

La marque I.T.M.P. / Gilles SICART Institut Technique des Métiers du Pain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I.T.M.P. / Gilles SICART Institut Technique des Métiers du Pain est expirée depuis le 22 mars 2022.

SICART Gilles a également déposé les autres marques suivantes : LA CROUSTISE


M. SICART Gilles - Bois de contras - 47310 - MOIRAX - France


M. SICART Gilles - Bois de contras - 47310 - MOIRAX - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.