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Marques déposées par SICAREX SUD-OUEST (Société Civile
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CONCOURS DES CAPITOULS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONCOURS DES CAPITOULS
SICAREX SUD-OUEST (Société Civile)

Numéro de dépôt :
1422931
Date de dépôt :
12/06/1986
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
12/06/1996
CONCOURS DES CAPITOULS de SICAREX SUD-OUEST (Société Civile

Présentation de la marque CONCOURS DES CAPITOULS

Déposée le 12 juin 1986 par SICAREX SUD-OUEST (Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « CONCOURS DES CAPITOULS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SICAREX SUD-OUEST (Société Civile), domicilié(e) 2 Bis, Place Auger-Gaillard, 81800 RABASTENS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr JEAN BOUYGUES - France.

La marque CONCOURS DES CAPITOULS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1422931.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONCOURS DES CAPITOULS est expirée depuis le 12 juin 1996.


SICAREX SUD-OUEST (Société Civile) - 2 Bis, Place Auger-Gaillard, 81800 RABASTENS. - France


Mr JEAN BOUYGUES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-04

Concours des vins, armagnac, floc de gascogne, pétillant de raisin, de présentation de bouteilles. Vins, spiritueux et liqueurs.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.