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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICARD
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PIVERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIVERT
SICARD SARL

Numéro de dépôt :
93488425
Date de dépôt :
14/10/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/2003

Présentation de la marque PIVERT

Déposée le 14 octobre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PIVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICARD domicilié(e) Rue Raymond Grimaud, 31700 BLAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 539 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICOT Daniel Gérant de la SARL Sicard - France.

La marque PIVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488425.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIVERT est expirée depuis le 14 octobre 2003.


SICARD SARL - Rue Raymond Grimaud, 31700 BLAGNAC - France - SIREN 351539000


SICOT Daniel Gérant de la SARL Sicard - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-17

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

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