Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENERSUN
SICARD Patrick

Numéro de dépôt :
1167868
Date de dépôt :
15/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ENERSUN

Déposée le 15 avril 1981 par SICARD Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ENERSUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SICARD Patrick domicilié(e) 5, avenue Robert Soleau, 06600 ANTIBES. - France.

La marque ENERSUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1167868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ENERSUN est expirée depuis le 15 avril 1991.

SICARD Patrick a également déposé les autres marques suivantes : TOP IMMO , TOP IMMOBILIER , Panetta , PAN'PIZZA


SICARD Patrick - 5, avenue Robert Soleau, 06600 ANTIBES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-36

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.