Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE SAINT-JEAN-DE-BUEGES Appellation Côteaux du Languedoc Contrôlée.
SICARD Joseph

Numéro de dépôt :
1432173
Date de dépôt :
09/12/1986
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
09/12/1996
CHATEAU DE SAINT-JEAN-DE-BUEGES Appellation Côteaux du Languedoc Contrôlée. de SICARD Joseph

Présentation de la marque CHATEAU DE SAINT-JEAN-DE-BUEGES Appellation Côteaux du Languedoc Contrôlée.

Déposée le 9 décembre 1986 par SICARD Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « CHATEAU DE SAINT-JEAN-DE-BUEGES Appellation Côteaux du Languedoc Contrôlée. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SICARD Joseph, domicilié(e) SAINT-JEAN-DE-BUEGES, 34380 SAINT-MARTIN-DE-LONDRES. - France.

La marque CHATEAU DE SAINT-JEAN-DE-BUEGES Appellation Côteaux du Languedoc Contrôlée. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE SAINT-JEAN-DE-BUEGES Appellation Côteaux du Languedoc Contrôlée. est expirée depuis le 9 décembre 1996.


SICARD Joseph - SAINT-JEAN-DE-BUEGES, 34380 SAINT-MARTIN-DE-LONDRES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation dépendante du "CHATEAU de SAINT-JEAN-de-BUEGES", Côteaux du Languedoc.