Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAISES TABLES STABLES
MADAME SICARD ISABELLE DANIELLE HENRIETTE

Numéro de dépôt :
96632977
Date de dépôt :
01/07/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/07/2006

Présentation de la marque CHAISES TABLES STABLES

Déposée le 1 juillet 1996 par madame SICARD ISABELLE DANIELLE HENRIETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAISES TABLES STABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est madame SICARD ISABELLE DANIELLE HENRIETTE domicilié(e) LA RIMBAUDIERE, 35134 THOURIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME SICARD ISABELLE - France.

La marque CHAISES TABLES STABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632977.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAISES TABLES STABLES est expirée depuis le 1 juillet 2006.


MADAME SICARD ISABELLE DANIELLE HENRIETTE - LA RIMBAUDIERE, 35134 THOURIE - France


MADAME SICARD ISABELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

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