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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICAPOM – SICA
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SICAPOM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SICAPOM
SICAPOM SARL – SICA, SARL – SICA

Numéro de dépôt :
3053995
Date de dépôt :
21/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/09/2020
SICAPOM de SICAPOM – SICA

Présentation de la marque SICAPOM

Déposée le 21 septembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICAPOM – SICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SICAPOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-44 du 3 novembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICAPOM – SICA domicilié(e) ZA VERGER DU PORT - 49220 - MONTREUIL SUR MAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 877 764 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SICAPOM domicilié(e) 9 RUE DES VERGERS - 49700 - AMBILLOU CHATEAU - France.

La marque SICAPOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3053995.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SICAPOM est expirée depuis le 21 septembre 2020.


SICAPOM SARL – SICA, SARL – SICA - ZA VERGER DU PORT - 49220 - MONTREUIL SUR MAINE - France - SIREN 429877764


SICAPOM - 9 RUE DES VERGERS - 49700 - AMBILLOU CHATEAU - France


Inscription le 21 juin 2001 - Retrait partiel n°325784 - Publication au BOPI 2001-06-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 3 nov. 2000 au BOPI 2000-44

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2010 n°2452307 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-09-30

Transport ; Emballage et entreposage de marchandises transformation des produits agricoles d'autrui

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.