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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICAPAG
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FRAICHEUR SANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAICHEUR SANTE
SICAPAG, SARL

Numéro de dépôt :
4084824
Date de dépôt :
16/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/04/2024
FRAICHEUR SANTE de SICAPAG

Présentation de la marque FRAICHEUR SANTE

Déposée le 16 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICAPAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FRAICHEUR SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICAPAG domicilié(e) ROUTE TOURMENT CESARION, COLIN - 97170 - PETIT BOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 883 598 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICAPAG, M. COLLETTE EMMANUEL domicilié(e) ROUTE TOURMENT CESARION, COLIN - 97170 - PETIT BOURG - France.

La marque FRAICHEUR SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084824.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAICHEUR SANTE est expirée depuis le 16 avril 2024.


SICAPAG, SARL - ROUTE TOURMENT CESARION, COLIN - 97170 - PETIT BOURG - France - SIREN 429883598


SICAPAG, M. COLLETTE EMMANUEL - ROUTE TOURMENT CESARION, COLIN - 97170 - PETIT BOURG - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.