Marque expirée - Marque en non vigueur

SICAPAG Guadeloupe
SICAPAG SICA SARL Section ROUSSEL

Numéro de dépôt :
3497101
Date de dépôt :
23/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2017
SICAPAG Guadeloupe de SICAPAG SICA Section ROUSSEL

Présentation de la marque SICAPAG Guadeloupe

Déposée le 23 avril 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICAPAG SICA Section ROUSSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SICAPAG Guadeloupe »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICAPAG SICA Section ROUSSEL domicilié(e) 97129 LE LAMENTIN - 97129 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 883 598 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICAPAG Section ROUSSEL domicilié(e) 97129 LE LAMENTIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SICAPAG Guadeloupe est expirée depuis le 23 avril 2017.


SICAPAG SICA SARL Section ROUSSEL - 97129 LE LAMENTIN - 97129 - France - SIREN 429883598


SICAPAG Section ROUSSEL - 97129 LE LAMENTIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-39

Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.