Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RENDEZ-VOUS ELEGANCE
SICAMUS, SAS

Numéro de dépôt :
3922532
Date de dépôt :
25/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
25/05/2022
RENDEZ-VOUS ELEGANCE de SICAMUS

Présentation de la marque RENDEZ-VOUS ELEGANCE

Déposée le 25 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SICAMUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « RENDEZ-VOUS ELEGANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SICAMUS domicilié(e) 40 BLD ROBERT D ARBRISSEL, B P 40954 - 49009 - ANGERS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICAMUS, M. HENRI MERCIER domicilié(e) 40 BLD ROBERT D ARBRISSEL, B P 40954 - 49009 - ANGERS CEDEX - France.

La marque RENDEZ-VOUS ELEGANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RENDEZ-VOUS ELEGANCE est expirée depuis le 25 mai 2022.

SICAMUS a également déposé les autres marques suivantes : RENDEZ-VOUS LA VIE EN ROSE , SICAMUS , RENDEZ - VOUS MADEMOISELLE , PLANTE DÉPÔT , PLANTE DÉPÔT , HORTENSIA D'ANJOU , RENDEZ-VOUS COCKTAIL , RENDEZ-VOUS FRENCH CANCAN , RENDEZ - VOUS ANGELIQUE , RENDEZ - VOUS TANDEM


SICAMUS, SAS - 40 BLD ROBERT D ARBRISSEL, B P 40954 - 49009 - ANGERS CEDEX - France


SICAMUS, M. HENRI MERCIER - 40 BLD ROBERT D ARBRISSEL, B P 40954 - 49009 - ANGERS CEDEX - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Plantes.